Avis publics
2020
MARS
03-03-20
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement R 196-2020
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement R 197-2020
Avis public - Entrée en vigueur du Règlement R 198-2020
12-03-20
Avis public - Adoption du règlement de contrtôle intérimaire 01-19 / MRC de Témiscouata
Avis public - Adoption du règlement 02-10-32 / MRC de Témiscouata
FÉVRIER
04-02-20
Avis public - Entrée en vigueur du règlement R 194-2020
Avis public - Entrée en vigueur du règlement R 195-2020
Avis de dépôt - Projet de règlement R 196-2020
Avis de dépôt - Projet de règlement R 197-2020
Avis de dépôt - Projet de règlement R 198-2020
Avis public - Dépôt du rôle général de perception pour l'année 2020
Dépôt_du_rôle_de_perception_2020
20-02-20
Avis public - Adoption du règlement 02-10-26 / MRC de Témiscouata
JANVIER
08-01-20
Avis de dépôt - Projet de règlement R 194-2020
Avis de dépôt - Projet de règlement R 195-2020
2019
DÉCEMBRE
11-12-19
Avis public - Séance extraordinaire du conseil
Séance_extraordinaire_19_décembre_2019
03-12-19
Adoption du règlement 02-19 de la MRC de Témiscouata décrétant la rénumération, l'allocation et le remboursement des dépenses des membres du Conseil de la MRC
Avis public - Entrée en vigueur du règlement R 191-2019
Avis public - EEV Règlement R_191-2019
08-11-19
Avis public - Entrée en vigueur du règlement R 192-2019
Avis public - EEV_Règlement R_192-2019
NOVEMBRE
08-11-19
Avis public - Entrée en vigueur du règlement R 193-2019
Avis_public_-_EEV_Règlement_R_193-2019
05-11-19
Avis public - Assemblée extraordinaire du conseil municipal à se tenir jeudi le 7 novembre 2019.
Avis de dépôt - Projet de règlement R 191-2019
Avis de dépôt - Projet de règlement R 192-2019
Avis de dépôt - Projet de règlement R 193-2019
Avis public - Calendrier des séances ordinaires du conseil 2020
SEPTEMBRE
12-09-19
Avis de dépôt / Projet de Règlement R 190-2019
Avis public de la MRC de Témisouata / Règlement 02-19
AOÛT
26-08-19
Dépôt du sommaire du rôle d'évaluation foncière pour la troisième année du rôle triennal d'évaluation 2018, 2019 et 2020
Avis_public_Rôle 2018, 2019 et 2020 3e_année
20-06-19
Adoption du règlement 04-18 de la MRC de Témiscouata "Règlement concernant l'établissement des conditions applicables à la pratique du camping récréatif sur les terres du domaine de l'État"
MAI
Séance du conseil de la MRC du 13 mai 2019
Adoption du règlement 02-10-27 qui amende le règlement 02-10
AVRIL
Séance extraordinaire du conseil / 15 avril 2019
Avis_public_-_Séance_extraordinaire_15_avril_2019
MARS
21-03-19
Avis_public_-_Dépôt_rapport_financier consolidé au 31 décembre 2018
05-03-2019
Avis_public_-_EEV_Règlement_R_188-2019
Avis_public_-_EEV_Règlement_R_189-2019
FÉVRIER
21/02/19
- Avis public / Appel d'ofres public - Travaux de voirie municipale 2019
Appel_doffres_public - Travaux de voirie municipale 2019
06/02/19
- Avis public / Assemblée publique de consultation / Projet de règlement 02-10-27 de la MRC de Témiscouata
Avis public / Projet de règlement_02-10-27_MRC
- Avis de dépôt / Projet de règlement R 188-2019
Avis de dépôt / Projet de règlement R 188--2019
- Avis public / Projet de règlement R 189-2019
Avis public / Projet de règlement R 189-2019
JANVIER
10/01/19
Avis public / Entrée en vigueur du règlement 05-18 de la MRC de Témiscouata
2018
DÉCEMBRE
21/12/18
Avis public / Entrée en vigueur du règlement R 187-2018
Avis public - Entrée en vigueur R 187-2018
17/12/18
Avis public / Séance extraordinaire - Adoption du budget 2019 - 20 décembre 2018
Avis_public_-_Séance_extraordinaire_20_décembre_2018
NOVEMBRE
08/11/18
Avis public / Calendrier des séances ordinaires du conseil pour l'année 2019
OCTOBRE
03/10/18
Avis de convocation / Séance extraordinaire du conseil - 10 octobre 2018
Avis_public_-_(Convocation) Séance_extraordinaire 10 octobre 2018
Entrée en vigueur du règlement R 185-2018 modifiant le Code d'éthique et de déontologie des employés municipaux
Avis_public (Promulgation)_R_185-2018
Entrée en vigueur du règlement R 186-2018 modifiant le Règlement sur les permis et certificats numéro R 159-2014
Avis_public (Promulgation) R_186-2018
SEPTEMBRE
20/09/18
Dépôt du sommaire du rôle d'évaluation foncière pour la deuxième année du rôle triennal d'évaluation 2018, 2019 et 2020
Avis_public_Rôle 2018, 2019 et 2020 2e_année
12/09/18
Règlement numéro R 182-2018 modifiant le Plan d'urbanisme R 155-2014 de la Municipalité de Saint-Athanase
Avis_public (Promulgation)_ R_182-2018
Projet de règlement numéro R 185-2018 modifiant le Code d'éthique et de déontologie des employés municipaux
Avis public (Présentation) R_185-2018
Projet de règlement numéro R 186-2018 modifiant le Règlement sur les permis et certificats numéro R 159-2014
Avis public (Dépôt) R_186-2018
JUILLET
10/07/18 (Avis public)
Règlement numéro R 183-2018 modifiant le Règlement de zonage R 157-2014 de la Municipalité de Saint-Athanase
Règlement numéro R 184-2018 déterminant les modalités de publication des avis publics municipaux
JUIN
07/06/18 (Avis de dépôt)
Projet de règlement numéro R 183-2018 modifiant le Règlement de zonage R 157-2014 de la Municipalité de Saint-Athanase
07/06/18 (Avis de dépôt)
Projet de règlement numéro R 184-2018 déterminant les modalités de publication des avis municipaux
MAI
11/05/18
Règlement numéro R 182-2018 modifiant le Plan d'urbanisme numéro R 155-2014 de la municipalité de Saint-Athanase
10/05/18
Règlement 02-10-24 de la MRC de Témiscouata édictant le schéma d'aménagement et de développement révisé
Avis_public_MRC_Règlement_02-10-24
